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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES YVELINES
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PAROLES DE JARDINIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAROLES DE JARDINIERS
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES YVELINES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3908034
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
PAROLES DE JARDINIERS de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES YVELINES

Présentation de la marque PAROLES DE JARDINIERS

Déposée le 26 mars 2012 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES YVELINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAROLES DE JARDINIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES YVELINES domicilié(e) Hotel du Département, 2, place André Mignot - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Martine RICOUART MAILLET domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, Bât Cube, 35, rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France.

La marque PAROLES DE JARDINIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAROLES DE JARDINIERS est expirée depuis le 26 mars 2022.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES YVELINES a également déposé les autres marques suivantes : VERT LES YVELINES , PAROLES DE JARDINIERS , PRODUITS ET TERROIR YVELINES- ILE-DE-FRANCE , VERT LES YVELINES A PIED A CHEVAL, A VELO 3 WEEK-ENDS RANDO , YVELINES TOURISME, X Y ZEN , GOUTS D YVELINES , Goûts d'Yvelines


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES YVELINES, Association Loi 1901 - Hotel du Département, 2, place André Mignot - 78000 - VERSAILLES - France


BRM AVOCATS, Martine RICOUART MAILLET - PARC EURATECHNOLOGIES, Bât Cube, 35, rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; cahiers ; catalogues ; prospectus ; publications ; papeterie ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; manuels ; périodiques ; revues.

Organisation de manifestations (expositions, salons) professionnelles et non professionnelles à buts commerciaux ou de publicité.

Organisation et conduite de séminaires, de conférences, de forums, de congrès et de colloques à buts éducatifs ou culturels ; organisation de concours, de manifestations (expositions, salons) professionnelles et non professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; formation ; activités culturelles ; divertissement ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de catalogues, de magazines, y compris publications électroniques et numériques ; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias.

Agriculture, horticulture et sylviculture, jardinage ; conseils en jardinage, en horticulture et sylviculture ; conseils en création et entretien de jardins et de parcs.